Termes et conditions

1. Introduction

Bienvenue chez BOSS Soldes Magasin, votre destination en ligne pour les vêtements et accessoires de mode pour bébés et enfants. En accédant à notre site bebevetementmode.com et en effectuant des achats, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente.

Nous nous engageons à offrir à nos clients une expérience d’achat exceptionnelle avec des produits de qualité, un service client dévoué et des politiques transparentes.

2. Identification de l’Éditeur

BOSS Soldes Magasin
Adresse : 47 Place du Capitole, Toulouse, FR 58203
Email : [email protected]
Site web : bebevetementmode.com

3. Champ d’Application

Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site bebevetementmode.com. En passant commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble de ces conditions.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.

4. Produits et Services

4.1. Description des Produits

BOSS Soldes Magasin propose une sélection soignée de vêtements et accessoires pour bébés et enfants, incluant mais ne se limitant pas à :

• Vêtements (Blouses, Tuniques, Bikinis, etc.)
• Chaussures (Baskets basses, Baskets montantes, Bottes, Bottines, etc.)
• Accessoires (Bonnets, Casquettes, Ceintures, etc.)
• Articles de puériculture (Allaitement, Bain & langes, etc.)
• Cadeaux de naissance

4.2. Caractéristiques des Produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits avec le plus d’exactitude possible concernant les couleurs, dimensions et matériaux. Toutefois, de légères variations peuvent exister en raison des paramètres d’affichage des écrans.

4.3. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de la commande, nous vous en informerons par email et procéderons au remboursement intégral de l’article concerné.

5. Commandes et Paiement

5.1. Processus de Commande

La passation de commande s’effectue en plusieurs étapes :

1. Sélection des articles et ajout au panier
2. Vérification du panier et validation
3. Connexion ou création de compte client
4. Saisie des informations de livraison
5. Choix du mode de livraison
6. Paiement et confirmation de commande

5.2. Validation de la Commande

La commande ne sera considérée comme ferme qu’après envoi de la confirmation par email et validation du paiement.

5.3. Modalités de Paiement

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

• Cartes Visa, MasterCard, JCB
• PayPal

Les paiements sont sécurisés via une plateforme de confiance. Aucune information bancaire n’est conservée sur nos serveurs.

5.4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA incluse). Les frais de livraison sont précisés lors de la finalisation de la commande et varient selon le mode d’expédition choisi.

6. Livraison

6.1. Zones de Livraison

Nous livrons dans le monde entier, à l’exception de l’Asie et de certaines zones éloignées non desservies par nos transporteurs.

6.2. Délais et Modalités

Nous nous engageons à traiter votre commande dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables après confirmation de paiement.

Options de livraison :

• Livraison Standard (DHL ou FedEx) : 10-15 jours ouvrables après expédition – 12,95 €
• Livraison Gratuite (EMS) : 15-25 jours ouvrables après expédition – Gratuite pour les commandes de 50 € et plus

6.3. Réception de la Commande

Il est de votre responsabilité de vérifier l’état du colis à réception et de signaler tout dommage apparent au transporteur. En cas d’anomalie, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais à [email protected].

7. Droit de Rétractation

7.1. Délai de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception de votre colis pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

7.2. Exceptions au Droit de Rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :

• Articles de la catégorie Allaitement (pour des raisons d’hygiène)
• Articles de la catégorie Bain & langes (sous-vêtements et produits d’hygiène intime)
• Bonnets et casquettes déjà portés
• Articles soldés ou en promotion spéciale (sauf défaut de fabrication)
• Articles personnalisés ou Cadeaux de naissance spécialement commandés

7.3. Procédure de Retour

Pour initier un retour :

1. Contactez-nous par email à [email protected] dans les 15 jours suivant la réception
2. Précisez votre numéro de commande, le produit concerné et la raison du retour
3. Notre service client vous enverra une autorisation de retour (RMA) et l’adresse d’expédition
4. Expédiez l’article soigneusement emballé, avec tous ses accessoires et la preuve d’achat

7.4. Conditions des Articles Retournés

Pour être acceptés, les articles retournés doivent :

• Être dans leur état d’origine (non portés, non lavés, non altérés)
• Avoir leurs étiquettes d’origine encore attachées
• Être dans leur emballage d’origine
• Être accompagnés du reçu ou de la preuve d’achat

7.5. Modalités de Remboursement

Une fois le retour reçu et inspecté, nous procéderons au remboursement selon le mode de paiement initial dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables. Les frais de retour restent à votre charge, sauf en cas d’erreur de notre part ou d’article défectueux.

8. Garanties et Service Après-Vente

8.1. Garantie Légale de Conformité

Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, nous garantissons que les produits sont conformes au contrat, exempts de vices cachés et correspondent à la description sur le site.

8.2. Articles Défectueux

Si vous recevez un article endommagé ou défectueux, contactez-nous immédiatement à [email protected] en fournissant des photos claires de l’article et de l’emballage. Nous vous enverrons un article de remplacement sans frais supplémentaires et couvrirons les frais de retour.

9. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments du site bebevetementmode.com (textes, images, logos, design, etc.) sont la propriété exclusive de BOSS Soldes Magasin ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

10. Données Personnelles

Les informations collectées lors de votre commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et à l’établissement de la facture. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Nous nous engageons à ne pas divulguer vos informations personnelles à des tiers sans votre consentement préalable.

11. Responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due soit à la force majeure, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit au fait du client.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d’une utilisation non conforme aux instructions fournies avec les produits.

12. Litiges et Loi Applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, BOSS Soldes Magasin adhère au Service du Médiateur du e-commerce (Fevad). Pour plus d’informations, consultez : https://www.mediateurfevad.fr.

13. Contact

Notre service client est à votre disposition pour toute question :